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1. Éditeur du site
MUGNIER Damien, Entrepreneur individuel.
Siège social : 387 route de Givors, 69700 Beauvallon.
SIREN : 791 178 197 — SIRET (siège) : 791 178 197 00020.
N° TVA intracommunautaire : FR87 791 178 197.
Code APE / NAF : 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.
Inscription au Répertoire National des Entreprises (RNE) : INSCRIT le 14/02/2013.
Statut : Artisan — Activité artisanale réglementée.
Téléphone : 06 28 45 32 88 — Courriel : damienmugnier@hotmail.fr.
Directeur de la publication : Damien Mugnier.
2. Conception, développement et hébergement
Le site a été conçu, développé et est hébergé par la société KAYZEN LYON, SASU.
Siège social : 6 rue Pierre Termier, 69009 Lyon.
SIREN : 999 418 346 — SIRET : 999 418 346 00014.
RCS : Lyon — 999 418 346.
N° TVA intracommunautaire : FR85 999 418 346.
Code APE : 4791B.
Téléphone : +33 (0)4 87 77 68 61 — Courriel : contact@kayzen-lyon.fr.
Site : https://internet.kayzen-lyon.fr.
3. Assurance professionnelle
L'éditeur est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une garantie décennale couvrant son activité de carrelage, maçonnerie et rénovation sur le territoire français. L'attestation est communiquée sur simple demande écrite.
4. Propriété intellectuelle
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7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris. Site : https://cm2c.net.
8. Droit applicable
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